Les commissions de site

Constituée sur chaque site de l’Inspé, la commission de site est une instance de concertation, de consultation et de proposition sur des sujets propres au fonctionnement du site.
Elle a un rôle de proposition dans les domaines suivants :

• organisation des formations accueillies sur le site, notamment, au travers de la gestion des salles de formation et de l’harmonisation des emplois du temps ;
• accueil des usagers du site, qualité de vie et conditions de travail ;
• animation du site (activités culturelles, sociales et sportives, évènementiel, colloques...).

Elle conseille le.la directeur.rice de l’Inspé en matière :

• de projet budgétaire applicable au site ;
• de projets de travaux ;
• de projets de programmes d’équipement ;
• et pour toute question précise formulée par la direction de l’institut en relation avec la vie du site.

Chaque commission de site doit être composée en respectant, dans la mesure du possible, les principes de parité de ses membres siégeant avec voix délibérative et de non-cumul des mandats.
La composition des commissions de site est variable pour tenir compte de la spécificité de chaque site.

Pour les sites d’Aix-en-Provence et de Marseille, elle est constituée de :

Huit membres de droit :

• le.la directeur.rice ou son. sa représentant.e ;
• le.la responsable administratif de site ;
• le.la responsable de la BU Inspé ou son.sa représentant.e ;
• un.e responsable de collège (ALLSH pour Aix-en-Provence, sciences pour Marseille) ;
• un.e représentant.e de la ville ;
• un.e représentant.e d’UFR (ALLSH pour Aix-en-Provence, sciences pour Marseille) ;
• un.e IA-IPR (ALLSH pour Aix-en-Provence, sciences pour Marseille) ;
• un.e représentant.e du.de la directeur.rice académique des services de l’éducation nationale.

Douze représentant.e.s élu.e.s des personnels et des usagers :

• quatre représentant.e.s des personnels enseignant.e.s et enseignant.e.s-chercheur.se.s, composant le collège A ;
• quatre représentant.e.s des personnels administratifs et techniques, composant le collège B ;
• quatre représentant.e.s des usagers en formation initiale ou en formation continue, composant le collège C.

Pour le site d’Avignon, elle est constituée de :

Six membres de droit :

• le.la directeur.rice ou son.sa représentant.e ;
• le.la responsable administratif de site ;
• le.la responsable de la BU Inspé ou son.sa représentant.e ;
• un.e représentant.e de la ville ;
• un.e représentant.e de l’AU ;
• un.e représentant.e du.de la directeur.rice académique des services de l’éducation nationale du Vaucluse.

Neuf représentant.e.s élu.e.s des personnels et des usagers :

• trois représentant.e.s des personnels enseignants et enseignants-chercheurs, composant le collège A ;
• trois représentant.e.s des personnels administratifs et techniques, composant le collège B ;
• trois représentant.e.s des usagers en formation initiale ou en formation continue, composant le collège C.

Pour le site de Digne-les-Bains, elle est constituée de :

Six membres de droit :

• le.la directeur.rice ou son représentant.e ;
• le.la responsable administratif de site ;
• le.la responsable de la BU Inspé ou son.sa représentant.e ;
• un.e représentant.e de la ville ;
• un.e représentant.e du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence ;
• un.e représentant.e du.de la directeur.rice académique des services de l’éducation nationale des Alpes-de-Haute-Provence.

Neuf représentant.e.s élu.e.s des personnels et des usagers :

• trois représentant.e.s des personnels enseignants et enseignants-chercheurs, composant le collège A ;
• trois représentant.e.s des personnels administratifs et techniques, composant le collège B ;
• trois représentant.e.s des usagers en formation initiale ou en formation continue, composant le collège C.

La commission peut inviter toute personne susceptible de l’éclairer dans ses choix. De même, sont invitées les personnes représentant des associations, des établissements ou des structures associées à la vie du site.
Le.la responsable des services administratifs et techniques et le.la responsable de la bibliothèque universitaire de l’Inspé sont membres consultatifs de droit. Le.la référent.e développement durable est également membre consultatif de droit.

Présidence

Chaque commission de site élit son.sa président.e, pour un mandat de cinq ans, parmi les représentants élus des personnels enseignant.e.s et enseignant.e.s-chercheur.e.s, composant le collège A, au scrutin uninominal majoritaire à un tour. Un.e vice-président.e pour chaque commission de site est désigné.e par et parmi les représentant.e.s des usagers élus, pour un mandat de deux ans.

 

Réunions de la commission de site

La commission de site se réunit au moins deux fois par an, sur ordre du jour arrêté par le.la directeur.rice, sur proposition du.de la président.e, du. de la-vice président.e et du.de la responsable administratif de site. L'ordre du jour est notifié aux membres de la commission. Un calendrier prévisionnel des séances ordinaires de la commission pour une année universitaire est communiqué à l’ensemble des membres en début d’année.

Afin d’assurer le suivi des dossiers dont elle a la charge, la commission peut se doter d’un bureau restreint (président.e, vice-président.e, responsable administratif de site, un.e représentant.e de chacun des collèges). Le bureau se réunit autant de fois que nécessaire.

Comptes-rendus

Les comptes rendus sont établis à l'initiative du.de la responsable administratif de site
 et envoyés aux membres de la commission et au.à la directeur.rice de l’Inspé, avant la séance suivante.