Les commissions de site

Constituée sur chaque site de l’Inspé, la commission de site est une instance de concertation, de consultation et de proposition sur des sujets propres au fonctionnement du site. 

Elle a un rôle de proposition dans les domaines suivants :

• organisation des formations accueillies sur le site, notamment, au travers de la gestion des salles de formation et de l’harmonisation des emplois du temps,
• accueil des usagers du site, qualité de vie et conditions de travail,
• animation du site (activités culturelles, sociales et sportives, évènementiel, colloques...).

Elle conseille le directeur de l’Inspé en matière :

• de projet budgétaire applicable au site,
• de projets de travaux,
• de projets de programmes d’équipement,
• et pour toute question précise formulée par la direction de l’institut en relation avec la vie du site.

Chaque commission de site doit être composée en respectant, dans la mesure du possible, les principes de parité de ses membres siégeant avec voix délibérative et de non-cumul des mandats.

La composition des commissions de site est variable pour tenir compte de la spécificité de chaque site. 

Pour le site d’Aix-en-Provence, elle est constituée de :

• onze membres de droit :
• le directeur ou son représentant,
• le responsable administratif de site, 
• le responsable de la BU Inspé ou son représentant,
• un représentant du CFMI,
• un représentant de l’IUT,
• un représentant de l’EJCAM,
• le responsable de collège ALLSH,
• un représentant de la ville,
• un représentant de l’UFR ALLSH,
• un IA-IPR ALLSH,
• un représentant du directeur académique des services de l’éducation nationale,
• douze représentants élus des personnels et des usagers :
• quatre représentants des personnels enseignants et enseignants-chercheurs, composant le collège A,
• quatre représentants des personnels administratifs et techniques, composant le collège B ;
• quatre représentants des usagers en formation initiale ou en formation continue, composant le collège C.

 

Pour le site de Marseille, elle est constituée de : 

• dix membres de droit :
• le directeur ou son représentant,
• le responsable administratif de site, 
• le responsable de la BU Inspé ou son représentant,
• le responsable de collège Sciences,
• un représentant de la ville,
• un représentant de l’UFR  Sciences,
• un IA-IPR Sciences,
• un représentant du directeur académique des services de l’éducation nationale,
• le directeur de la Structure Fédérative d’Etudes et de Recherche en Education de Provence SFERE-Provence, FED 4238) ou son représentant,
• le directeur de l’unité de recherche UR 4671 ADEF ou son représentant.
• douze représentants élus des personnels et des usagers :
• quatre représentants des personnels enseignants et enseignants-chercheurs, composant le collège A,
• quatre représentants des personnels administratifs et techniques, composant le collège B ;
• quatre représentants des usagers en formation initiale ou en formation continue, composant le collège C.

 

Pour le site d’Avignon, elle est constituée de :

• cinq membres de droit :
• le directeur ou son représentant,
• le responsable administratif de site, 
• le responsable de la BU Inspé ou son représentant,
• un représentant de la ville,
• un représentant du directeur académique des services de l’éducation nationale du Vaucluse,
• neuf représentants élus des personnels et des usagers :
• trois représentants des personnels enseignants et enseignants-chercheurs, composant le collège A,
• trois représentants des personnels administratifs et techniques, composant le collège B ;
• trois représentants des usagers en formation initiale ou en formation continue, composant le collège C.

 

Pour le site de Digne-les-Bains, elle est constituée de :

• six membres de droit :
• le directeur ou son représentant,
• le responsable administratif de site, 
• le responsable de la BU Inspé ou son représentant,
• un représentant de la ville,
• un représentant du conseil départemental  des Alpes de Haute Provence,
• un représentant du directeur académique des services de l’éducation nationale des Alpes de Haute Provence,
• neuf représentants élus des personnels et des usagers :
• trois représentants des personnels enseignants et enseignants-chercheurs, composant le collège A,
• trois représentants des personnels administratifs et techniques, composant le collège B ;
• trois représentants des usagers en formation initiale ou en formation continue, composant le collège C.

 

La commission peut inviter toute personne susceptible de l’éclairer dans ses choix. De même, sont invitées les personnes représentant des associations, des établissements ou structures associées à la vie du site.

Le directeur administratif de l’Inspé et le responsable de la Bibliothèque Universitaire de l’Inspé sont invités avec voix consultative de droit. Le référent développement durable est également membre consultatif de droit.

Présidence

Chaque commission de site élit son président, pour un mandat de cinq ans, parmi les représentants élus des personnels enseignants et enseignants-chercheurs, composant le collège A, au scrutin uninominal majoritaire à un tour. En cas de vacance des fonctions de président, il est procédé à une nouvelle élection du président qui siègera pour la durée du mandat restant à courir.

Un vice-président pour chaque commission de site est désigné par et parmi les représentants des usagers élus, pour un mandat de deux ans. Pour toute désignation en cours de mandat, celle-ci se fera pour la durée du mandat restant à courir.

Le président préside les séances et anime les débats de la commission de site. En cas de partage égal des voix lors d’une séance de commission de site, le président a voix prépondérante.

 

Réunions de la commission de site

La commission de site se réunit au moins deux fois par an, sur ordre du jour arrêté par le directeur, sur proposition du président, du vice-président et du responsable administratif de site.

L'ordre du jour est notifié aux membres de la commission huit jours avant la séance du conseil.

Un calendrier prévisionnel des séances ordinaires de la commission pour une année universitaire est communiqué à l’ensemble des membres en début d’année.

Les comptes rendus sont établis à l'initiative du responsable administratif de site.

 

Comptes-rendus

Les comptes rendus sont envoyés aux membres de la commission et au directeur de l’Inspé, dans le mois qui suit chaque séance. Le directeur de l’Inspé en assure la publicité.