Le Conseil d'orientation scientifique et pédagogique (COSP)

Le conseil d'orientation scientifique et pédagogique contribue à la réflexion sur les grandes orientations relatives à la politique partenariale et aux activités de formation et de recherche de l'école.

Le conseil d’orientation scientifique et pédagogique est constitué à parité de femmes et hommes, de six membres de droits et six personnalités extérieures.

Les membres de droit :

• trois représentant.e.s d’Aix-Marseille Université,  désigné.e.s par le.la président.e de cette université sur proposition du.de la directeur.rice de l’Inspé ;
• trois représentant.e.s d’Avignon Université, désigné.e.s par le.la président.e de cette université ;

Les personnalités extérieures :

• trois personnalités extérieures désignées par le Recteur ;
• trois personnalités extérieures désignées par le conseil de l’école ;

Les membres invités permanents, siégeant avec voix consultative :

• le.la directeur.rice de l’Inspé s’il.elle n’est pas membre siégeant avec voix délibérative ;
• le.la vice-président.e formation d’AMU (ou son.sa représentant.e) ;
• le.la directeur.rice de l’UFR ALLSH d’AMU (ou son.sa représentant.e) ;
• le.la directeur.rice de l’UFR Sciences d’AMU (ou son.sa représentant.e) ;
• le.la directeur.rice de l’UFR STAPS d’AMU (ou son.sa représentant.e) ;
• les directeur.rice.s adjoint.e.s de l’Inspé ;
• le.la directeur.rice de l’unité de recherche EA4671 ADEF (ou son.sa représentant.e) ;
• le.la directeur.rice de la fédération de recherche FED 4238 SFERE-Provence (ou son.sa représentant.e) ;
• le.la vice-président.e formation d’Avignon Université ;
• quatre représentants de l’académie

Le.la directeur.rice de l’Inspé peut convoquer à titre d’expert ou d’invité toute personne dont la compétence particulière est susceptible d’éclairer le conseil sur un point précis de l’ordre du jour, de sa propre initiative ou à la demande de plus du tiers des membres du conseil.

Les fonctions de membre avec voix délibérative du conseil d’institut et du conseil d’orientation scientifique et pédagogique sont incompatibles. La qualité de membre est nominative, elle ne peut être déléguée à un tiers.

Présidence

Le conseil d’orientation scientifique et pédagogique élit son.sa président.e parmi les personnalités extérieures désignées par le conseil d’institut, pour un mandat de cinq ans, au scrutin uninominal majoritaire à deux tours, à la majorité absolue des suffrages exprimés au premier tour et à la majorité relative au second tour. En cas d’égalité des voix à l’issue du second tour, le.la candidat.e le.la plus jeune est élu.e. Le.la président.e conduit les séances et anime les débats.

Réunion d’orientation scientifique et pédagogique

Les membres du conseil d’orientation scientifique et pédagogique sont convoqués par le.la directeur.rice de l’Inspé, huit jours avant la tenue de la séance. Un calendrier prévisionnel des séances ordinaires du conseil d’orientation scientifique et pédagogique pour une année universitaire est communiqué à l’ensemble des membres en début d’année.
Le conseil d’orientation scientifique et pédagogique se réunit en séance ordinaire. Il peut se réunir en séance extraordinaire sur un ordre du jour précis, sur convocation du.de la directeur.rice de l’Inspé, ou à la demande de la moitié de ses membres.
L'ordre du jour est établi par le.la directeur.rice de l’Inspé et notifié aux membres du conseil. Un tiers des membres du conseil d’orientation scientifique et pédagogique peut demander au.à la directeur.rice de l’Inspé l'inscription d'un point à l'ordre du jour. Tout membre avec voix délibérative peut demander l’inscription à l’ordre du jour d’une question diverse.
Les séances du conseil d’orientation scientifique et pédagogique ne sont pas publiques. Ne sont admis à siéger que les membres avec voix délibérative ou avec voix consultatives. La liste des membres avec voix consultative est arrêtée dans le règlement intérieur.

Déroulement des séances

Le conseil d’orientation scientifique et pédagogique ne peut valablement délibérer qu'à la condition que 50 % au moins de ses membres en exercice soient présents ou représentés en début de séance.
Si le quorum n'est pas atteint, le conseil d’orientation scientifique et pédagogique est à nouveau convoqué dans un délai de quinze jours et peut valablement siéger quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.
Un membre empêché peut donner procuration à un autre membre. Nul ne peut être porteur de plus d’une procuration.
Les décisions du conseil d’orientation scientifique et pédagogique sont acquises à la majorité des membres présents ou représentés. La voix du.de la président.e est prépondérante en cas de partage des voix.
Le scrutin s’effectue ordinairement à main levée. Le vote à bulletins secrets est utilisé à la demande du.de la président.e ou de l’un des membres du conseil ayant voix délibérative.

Secrétariat et procès-verbaux

Les procès-verbaux sont envoyés aux membres du conseil d’orientation scientifique et pédagogique avant la séance suivante.
Au début de chaque séance, le procès-verbal de la séance précédente est soumis au conseil pour approbation.