Le Conseil d'orientation scientifique et pédagogique (COSP)

Le conseil d'orientation scientifique et pédagogique contribue à la réflexion sur les grandes orientations relatives à la politique partenariale et aux activités de formation et de recherche de l'école.

Le conseil d’orientation scientifique et pédagogique est constitué à parité de femmes et hommes, de six membres de droits et six personnalités extérieures.

Les membres de droit :

• trois représentant.e.s d’Aix-Marseille Université désignés par le président de cette université sur proposition du directeur de l’Inspé ;  
• trois représentants de l’Inspé sont désignés par le directeur de l’Inspé ;

Les personnalités extérieures :

• trois sont désignées par le Recteur ;
• trois sont désignées par le Conseil de l’Institut siégeant en formation complète ;

Les membres invités permanents, siégeant avec voix consultative :

• le directeur de l’Inspé est invité permanent au COSP, s’il n’est pas désigné en qualité de membre de droit,
• le vice-président formation d’amU (ou son représentant),
• le directeur de l’UFR ALLSH d’amU (ou son représentant), s’il n’est pas désigné en qualité de membre de droit,
• le directeur de l’UFR Sciences d’amU (ou son représentant) ), s’il n’est pas désigné en qualité de membre de droit,
• le directeur de l’UFR FSS d’amU (ou son représentant) ), s’il n’est pas désigné en qualité de membre de droit,
• les directeurs adjoints de l’Inspé,
• le directeur de l’unité de recherche UR4671 ADEF (ou son représentant),
• le directeur de la fédération de recherche FED 4238 SFERE-Provence (ou son représentant),
• des représentants de l’académie.

En fonction de l’ordre du jour et à l’initiative du Président du Conseil ou à la demande de plus du tiers des membres du Conseil, toute personne dont l’audition peut paraître utile, peut être invitée au Conseil avec voix consultative. Les demandes de convocation d’expert ou d’invité doivent être parvenues au directeur de l’Inspé, au plus tard deux jours avant la séance du Conseil. 

Les fonctions de membres du Conseil de l’Institut et du Conseil d’Orientation Scientifique et Pédagogique sont incompatibles entre elles. 

 

Présidence

Le COSP élit son Président parmi les personnalités extérieures désignées par le Conseil de l’Institut, pour un mandat de cinq ans, au scrutin uninominal majoritaire à deux tours, à la majorité absolue des suffrages exprimés au premier tour et à la majorité relative au second tour. En cas d’égalité des voix à l’issue du second tour, le candidat le plus jeune est élu. 

En cas de partage égal des voix lors d’une séance du conseil, le président a voix prépondérante. 

Le Président préside les séances et anime les débats. 

 

Réunion d’orientation scientifique et pédagogique

Les membres du conseil d’orientation scientifique et pédagogique sont convoqués par le.la directeur.rice de l’Inspé, huit jours avant la tenue de la séance. Un calendrier prévisionnel des séances ordinaires du conseil d’orientation scientifique et pédagogique pour une année universitaire est communiqué à l’ensemble des membres en début d’année.
Le conseil d’orientation scientifique et pédagogique se réunit en séance ordinaire. Il peut se réunir en séance extraordinaire sur un ordre du jour précis, sur convocation du.de la directeur.rice de l’Inspé, ou à la demande de la moitié de ses membres.
L'ordre du jour est établi par le.la directeur.rice de l’Inspé et notifié aux membres du conseil. Un tiers des membres du conseil d’orientation scientifique et pédagogique peut demander au.à la directeur.rice de l’Inspé l'inscription d'un point à l'ordre du jour. Tout membre avec voix délibérative peut demander l’inscription à l’ordre du jour d’une question diverse.
Les séances du conseil d’orientation scientifique et pédagogique ne sont pas publiques. Ne sont admis à siéger que les membres avec voix délibérative ou avec voix consultatives. La liste des membres avec voix consultative est arrêtée dans le règlement intérieur.

Déroulement des séances

Le conseil d’orientation scientifique et pédagogique ne peut valablement délibérer qu'à la condition que 50 % au moins de ses membres en exercice soient présents ou représentés en début de séance.
Si le quorum n'est pas atteint, le conseil d’orientation scientifique et pédagogique est à nouveau convoqué dans un délai de quinze jours et peut valablement siéger quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.
Un membre empêché peut donner procuration à un autre membre. Nul ne peut être porteur de plus d’une procuration.
Les décisions du conseil d’orientation scientifique et pédagogique sont acquises à la majorité des membres présents ou représentés. La voix du.de la président.e est prépondérante en cas de partage des voix.
Le scrutin s’effectue ordinairement à main levée. Le vote à bulletins secrets est utilisé à la demande du.de la président.e ou de l’un des membres du conseil ayant voix délibérative.

Secrétariat et procès-verbaux

Les procès-verbaux sont établis et signés par le directeur de l’Inspé à l’issue de chaque séance et envoyés aux membres et invités du conseil d’orientation scientifique et pédagogique. Le directeur de l’Inspé en assure la publicité.